BALO – Avis préalable de réunion publié le 22.05.2020

Résultats des votes de l’Assemblée Générale mixte du 16 mai 2019

Informations relatives au nombre total de droits de votes et actions au 13 mai 2019

Mise à disposition du Document de Référence relatif à l’exercice 2018

Modalités de mise à disposition ou de consultation des documents préparatoires à l’Assemblée Générale Mixte du 16 mai 2019

Brochure de Convocation

Formulaire de procuration et de vote par correspondance_AGM CARMILA

BALO – Avis de convocation J-15 publié le 26.04.2019

BALO – Avis préalable de réunion publié 100419

Rapport CAC comptes consolidés au 311218

Rapport CAC comptes annuels au 311218

Rapport CAC spécial conventions et engagements réglementés 311218

Rapport OTI Déclaration de Performance Extra-Financière VF 2018

Rapport du CA sur les attributions gratuites d’actions 2018

Rapport CAAP Carmila

Rapport CAC autorisation attribution actions préférence résolution 15

Rapport CAC modifications statutaires actions de préférence résolution 16

Statuts – mis à jour (AG du 16052019)

Rapport CAC résolutions 17, 18, 19, 20, 21, 23

Rapport CAC résolution 24

Rapport CAC résolution 25

19-04-10 Déclaration du nombre de droits de vote

Carmila – Dividende 2017

Déclaration du nombre de droits de vote au 16 mai 2018

Résultats des votes

Rapport spécial du Conseil d’Administration sur l’attribution gratuite d’actions au cours de l’exercice 2017

Liste des mandats des mandataires dirigeants sociaux

Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés

Rapport des commissaires aux comptes sur l’autorisation d’attribution d’actions

Rapport RSE

Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés

Rapport des commissaires aux comptes sur l’inscription dans les statuts des modalités de conversion des actions de préférence de catégorie B

Liste des mandats des administrateurs

Formulaire de procuration et de vote par correspondance

Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels

Statuts mis à jour

Déclaration du nombre de droits de vote au 11.04.2018

Rapport du commissaire aux apports chargé d’apprécier les avantages particuliers

Avis de convocation 2018

Avis préalable de convocation à l’AGM du 16 mai 2018

Résultat consolidé du vote résolution par résolution

Formulaire de vote par correspondance

Ordre du jour de l’Assemblée Générale Ordinaire du 27 novembre 2017

Rapport complémentaire du CA en date du 4 septembre 2017

Rapport du CA sur les projets de résolutions soumis à l’AGO du lundi 27 novembre 2017

Rapport complémentaire des CAC sur l’émission de bons de souscription d’actions avec suppression du droit préférentiel de souscription

Rapport complémentaire des CAC sur l’attribution gratuite de bons de souscription d’actions à l’ensemble des actionnaires existants de la société

Liste des mandats des mandataires dirigeants sociaux

Déclaration du nombre de droits de vote au 23 octobre 2017

Texte des résolutions présentées à l’AG ordinaire du 27 novembre 2017

Liste des mandats des administrateurs exercés au cours des cinq derniers exercices

Liste des mandats des administrateurs dont la cooptation est soumise à ratification

Avis préalable de convocation à l’Assemblée Générale Ordinaire du 27 novembre 2017

Texte des résolutions présentées à l’AGM du 12 juin 2017

Rapport des commissaires aux comptes sur la résolution 46

Rapport du CA sur la 35ème résolution

Rapport du CA sur les résolutions présentées à l’AGM

Rapport spécial des commissaires aux comptes sur la résolution 33

Formulaire unique de vote par correspondance et par procuration à l’AGM du 12 juin 2017

Liste des mandats des administrateurs de 2012 à 2016

Liste des mandats des administrateurs dont le renouvellement est proposé à l’Assemblée Générale Mixte du 12 juin 2017

Projet de statuts de la société modifiés

Rapport des commissaires aux comptes sur les résolutions 37, 41, 43 et 47

Rapport des commissaires aux comptes sur la résolution 44

Rapport des commissaires aux comptes sur la résolution 45

Résultats des votes à l’AGM du 12 juin 2017

Liste des mandats et administrateurs : proposition de renouvellement faite à l’AGM du 18 mai 2017

Rapport des commissaires aux comptes sur la réduction de capital à l’AGM du 18 mai 2017

Rapport du CA sur les projets de résolutions à l’AGM du 18 mai 2017

Résultats des votes à l’AGM du 18 mai 2017

Avis de convocation à l’AGM du 12 juin 2017

Avis préalable de convocation à l’AGM du 12 juin 2017

Formulaire de vote par correspondance et procuration à l’AGM du 18 mai 2017

Avis de convocation à l’AGM du 18 mai 2017

Avis préalable de convocation à l’AGM du 18 mai 2017

Document de référence 2016

Statuts en vigueur

Résultats des votes des résolutions à l’AGM du 26 mai 2016

Formulaire unique de vote par correspondance et procuration à l’AGM du 26 mai 2016

Rapport des commissaires aux comptes sur les émissions d’actions et les valeurs immobilières à l’AGM du 26 mai 2016

Rapport des commissaires aux comptes sur la réduction de capital à l’AGM du 26 mai 2016

Rapport du CA sur les projets de résolutions à l’AGM du 26 mai 2017

Statuts en vigueur

Déclaration du nombre de droits de vote au 20 avril 2016

Avis de convocation à l’AGM du 26 mai 2016

Déclaration du nombre de droits de vote au 15 avril 2016

Document de référence 2015

Liste des administrateurs en 2016

Résultats du vote des résolutions à l’AGM du 20 mai 2015

Résultats du vote des résolutions à l’AGS du 20 mai 2015

Formulaire unique de vote par correspondance et procuration pour l’AGM du 20 mai 2015

Nombre de droits de vote composant le capital social en mai 2015

Rapport des commissaires aux comptes sur la résolution de réduction de capital à l’AG du 20 mai 2015

Rapport du CA sur les projets de résolution à l’AGM du 20 mai 2015

Rapport du CA sur les projets de résolutions à l’AGM du 20 mai 2015

Document de référence 2014

Avis de convocation à l’AGM du 20 mai 2015

Avis préalable de convocation à l’AGM du 20 mai 2015

Statuts en vigueur

Rapport des commissaires aux comptes sur la réduction de capital à l’AGM du 23 juin 2014

Rapport du CA sur les projets de résolution à l’AGM du 23 juin 2014

Avis de convocation à l’AGM du 23 juin 2014

Résultat des votes de l’AGM du 23 juin 2014

Formulaire unique de vote par correspondance et procuration pour l’AGM du 23 juin 2014

Rapport des commissaires aux comptes sur les émissions d’actions et les valeurs immobilières à l’AGM du 23 juin 2014

Document de référence 2013

Document de référence 2013 – II

Avis préalable de convocation à l’AGM du 23 juin 2014

Nombre de droits de vote et nombre d’actions composant le capital de CPD en mai 2014

Liste des administrateurs en 2014

Ordre du jour et textes des résolutions de l’AG du 6 juin 2013

Rapport du CA sur l’AG du 6 juin 2013

Formulaire de vote par procuration et correspondance pour l’AG du 6 juin 2013

Résultat des votes à l’AGM du 6 juin 2013

Rapport sur l’augmentation de capital réservée aux salariés : 15ème résolution

Rapport sur les émissions d’actions et de titres financiers donnant accès au capital : 9ème résolution

Rapport sur la réduction de capital

Rapport sur l’augmentation de capital réservée aux salariés : 15ème résolution

Avis de réunion

Nombre de droits de vote et nombre d’actions composant le capital de CPD en mai 2013

Document de référence 2012

Liste des administrateurs en 2013

Projet de status

Statuts mis à jour

Statuts en vigueur

Rapport du CA à l’AGM du 20 juin 2012

Ordre du jour et texte des résolutions de l’AGM du 20 juin 2012

Résultats des votes de l’AGM du 20 juin 2012

Formulaire de vote par correspondance et de vote par procuration de 2012

Liste des administrateurs de l’AGM du 20 juin 2012

Avis de réunion

Nombre de droits de vote et nombre d’actions composant le capital de CPD en mai 2012

Avis de convocation à l’AGO du 20 juin 2012

Document de référence 2011

Rapport du CA à l’AGO du 24 janvier 2012

Informations sur le candidat à la fonction d’administrateur Anne-Marie Aurieres Perrin

Informations sur le candidat à la fonction d’administrateur Jean-Pierre Sivignon

Ordre du jour et texte des résolutions de l’AGO du 24 janvier 2012

Liste des administrateurs en 2012

Liste des administrateurs en 2012 – II

Résultats des votes à l’AGO du 24 janvier 2012

Procès verbal de l’AGO du 24 janvier 2012

Avis de réunion

Nombre de droits de vote et nombre d’actions composant le capital de CPD en décembre 2011

Rapport du conseil sur l’AGM du 23 juin 2011

Résultat des votes à l’AGM du 23 juin 2011

Formulaire de vote par correspondance et de vote par procuration de 2011

Rapport des commissaires aux comptes sur la 5ème résolution

Communiqué : modalités de la mise à disposition ou consultation des documents préparatoires à l’AGM du 23 jui 2011

Rapport des commissaires aux comptes concernant les résolutions 6, 7, 8, 9 et 10

Rapport des commissaires aux comptes concernant la 12ème résolution

Ordre du jour et textes des résolutions à l’AGM du 23 juin 2011

Procès verbal de l’AGM du 23 juin 2011

Avis de réunion

Nombre de droits de vote et nombre d’actions composant le capital de CPD en mai 2011

Document de référence 2010

Liste des administrateurs en 2011

Procès verbal de l’AGM du 25 juin 2010

Informations sur les candidats à la fonction d’administrateur

Ordre du jour et textes des résolutions à l’AGM du 25 juin 2010

Rapport des commissaires aux comptes sur la 10ème résolution

Rapport des commissaires aux comptes sur la 11ème résolution

Résultats des votes à l’AGM du 25 juin 2010

Rapport de gestion

Liste des administrateurs en 2010

Statuts mis à jour

Résultat du vote de l’AG du 24 juin 2009

Liste des administrateurs en 2009

Avis de réunion AGO du 4 avril 2008

Avis de réunion AGO du 30 juin 2008

Avis de convocation à l’AGM du 29 juin 2007

Avis de réunion AGM du 29 juin 2007